Politique de confidentialité

Données collectées

Ce site est un site vitrine : il ne comporte aucun compte utilisateur et aucun formulaire de collecte de données de santé. La prise de rendez-vous s’effectue via la plateforme Doctolib, qui dispose de sa propre politique de confidentialité.

Lorsque vous appelez le cabinet (06 84 53 24 26), vos coordonnées ne sont utilisées que pour la gestion de vos rendez-vous et ne sont jamais transmises à des tiers.

Prise de rendez-vous

Les rendez-vous du cabinet sont gérés sur Doctolib. Doctolib SAS agit comme sous-traitant au sens de l’article 28 du RGPD, sous ma responsabilité, et héberge ces données en France chez un hébergeur certifié « hébergeur de données de santé » (HDS). Les données traitées sont votre identité, vos coordonnées, le motif que vous indiquez à la réservation et l’historique de vos rendez-vous.

Finalité : la gestion de l’agenda et le suivi des soins. Base légale : l’exécution de la relation de soin et, pour les données de santé, l’article 9.2.h du RGPD. Durée de conservation : la durée du suivi, puis l’archivage du dossier dans les conditions indiquées plus bas. Doctolib applique par ailleurs sa propre politique aux données de votre compte patient, dont elle est responsable.

Cookies et traceurs

Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience tiers. Pas de Google Analytics, pas de pixel publicitaire, pas de stockage local, aucun script tiers n’est chargé à l’ouverture des pages. C’est pourquoi aucun bandeau de consentement ne vous est présenté : il n’y a rien à consentir.

Une seule exception, et elle est sous votre contrôle : la carte Google Maps de la page d’accueil ne se charge que si vous cliquez sur « Afficher la carte ». Tant que vous ne le faites pas, aucune connexion n’est établie vers Google. Si vous l’affichez, Google est susceptible de déposer des cookies et de recevoir votre adresse IP, selon sa propre politique de confidentialité.

Les vidéos du site sont hébergées directement sur ce serveur : les regarder n’envoie aucune donnée à YouTube ni à un autre service tiers.

Hébergement et journaux techniques

Le site est hébergé en France par OVH SAS. L’hébergeur conserve des journaux de connexion techniques (adresse IP, date, page demandée) pour assurer la sécurité et le fonctionnement du service.

Deux adresses du site, /rdv/ et /carte/, sont de simples redirections vers Doctolib. Leur passage laisse une ligne dans ces journaux, ce qui me permet de savoir combien de visiteurs prennent rendez-vous, et de distinguer un clic depuis le site d’un scan de ma carte de visite. C’est ma seule mesure de fréquentation. Elle ne dépose rien sur votre appareil, ne vous suit pas d’une page à l’autre et ne permet pas de vous identifier. Base légale : intérêt légitime, article 6.1.f du RGPD. Les journaux sont conservés douze mois au maximum, puis supprimés. Vous pouvez vous y opposer en me contactant. Ces données ne sont pas croisées avec d’autres et ne servent pas au profilage.

Votre dossier au cabinet

Les informations recueillies pendant les consultations (identité, coordonnées, antécédents, motif de consultation, examen clinique, soins réalisés, conseils donnés) constituent votre dossier. Finalité : assurer votre prise en charge et son suivi dans le temps. Bases légales : l’exécution de la relation de soin et, pour les données de santé, l’article 9.2.h du RGPD.

Ces informations sont couvertes par le secret professionnel, conservées de manière sécurisée, et ne sont transmises à aucun tiers sans votre accord. Elles ne servent jamais à des fins commerciales ou publicitaires. Durée de conservation : vingt ans à compter de la dernière consultation, durée alignée sur la pratique recommandée pour les dossiers de soin et sur la prescription applicable aux actions en responsabilité, puis suppression. Aucune décision automatisée, aucun profilage.

Avis de patients repris sur ce site

Quelques avis déposés publiquement sur la fiche Google du cabinet sont repris ici. Ils sont recopiés mot pour mot, jamais reformulés ni corrigés, et le nom est réduit au prénom suivi de l’initiale. Vous pouvez demander le retrait du vôtre à tout moment, sans avoir à vous justifier : écrivez-moi et l’avis disparaît du site à la mise en ligne suivante. Le retirer d’ici ne le retire pas de Google, où vous seul pouvez le supprimer.

Responsable du traitement

Julien Moreno. EI, 2 rue Canton, 34090 Montpellier. Téléphone : 06 84 53 24 26. Courriel : osteosud@gmail.com.

L’identité complète de l’éditeur, le numéro RPPS et les coordonnées de l’hébergeur figurent dans les mentions légales.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité des données vous concernant. Pour les exercer, écrivez-moi à osteosud@gmail.com ou appelez le 06 84 53 24 26. Je réponds sous un mois. Une pièce d’identité pourra m’être nécessaire, pour m’assurer que je réponds bien à la personne concernée.

L’effacement d’un dossier de soin peut être limité, le temps que court la prescription applicable aux actions en responsabilité, pour que je puisse répondre de ce que j’ai fait. Si c’est le cas, je vous le dis explicitement, en vous indiquant ce qui est conservé et pourquoi.

Je n’ai pas désigné de délégué à la protection des données : un cabinet individuel ne traite pas de données de santé « à grande échelle » au sens de l’article 37.1.c du RGPD, cette désignation n’est donc pas obligatoire. Je suis votre interlocuteur direct.

Si vous estimez, après m’avoir contacté, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.